Mentions légales

Editeur

Secteur d’activité : Loisirs / Culture / Education / Associations, Association / Club (général)

M. SNFOLC orléans tours

10, rue Theophile Naudy

45000, ORLEANS, FRANCE

Tel: 0238531266

E-mail: syndnatlyceecollegesfo@orange.fr

Hébergeur

NordNet SA

111 rue de Croix

BP 60 985

59510 HEM

Tel: 03 20 66 55 50

Détails juridiques

Forme juridique : Autre

Mentions légales

En vertu de la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) du 21 juin 2004, voici les coordonnées de l'éditeur et du prestataire qui accueille le site :
www.snfolc-roleans-tours.net

 

Webmestre :

Droits d'auteurs

Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés.

 

Liens hypertextes :

Ce site contient des liens hypertextes permettant l'accès à des sites qui ne sont pas édités par le responsable de ce site.

En conséquence le directeur de publication ne saurait être tenue pour responsable du contenu des sites auxquels l'internaute aurait ainsi accès.

Il est formellement interdit de collecter et d'utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.

Cette interdiction s'étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l'exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu'ils soient.

 

Liens hypertextes vers ce site :

A l'exception de sites diffusant des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ou à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe, vous pouvez créer un lien hypertexte vers notre Site sur votre site.

 

La mise en place de lien hypertexte n'autorise en aucune façon la reproduction d'éléments du site ou la présentation sur des sites tiers d'éléments du Site sous forme de Frame ou système apparenté.

Enfin, la mise en place de lien hypertexte n'autorise en aucune façon de proposer l'envoi d'un message pré-rédigé à une adresse mail liée au Site ou la mise en place d'un système permettant l'envoi massif de messages quelle qu'en soit la nature.

 

Tous les droits de reproduction sont réservés.

Mentions légales CNIL

« Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné au traitement de votre demande. Le destinataire des données est SNFOLC orléans tours. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à SNFOLC orléans tours, 10 rue Theophile Naudy - 45000 ORLEANS. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. »

Utilisation de Cookies

Un ou plusieurs cookies (petits fichiers textes) peuvent éventuellement s'installer sur le disque dur de votre ordinateur lors de votre visite sur notre site Internet. Ces cookies permettront notamment d'assurer le bon fonctionnement des chaînes de navigation globale, et de personnaliser votre accès à tout ou partie de notre site Internet.
Vous avez la possibilité de supprimer les cookies installés lors de votre visite sur notre site Internet à l'aide de la barre d'outils de votre navigateur. La suppression des cookies devra intervenir une fois votre navigation sur le site terminée. A défaut, vous êtes informé du fait que l'usage de notre site Internet, ainsi que les services qui y sont proposés, pourraient être perturbés, voire empêchés.